o Identification du marchand

NOM: MELUSINE
ADRESSE: 135 Grande Rue
CP: 25000
VILLE: BESANCON
PAYS: France Métropole
TEL: 0381817713
EMAIL: sylvie.melusine@gmail.com
SITE WEB: https://www.creation-melusine.com
SIRET: 39314391200086


. Conditions générales de ventes
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Les présentes conditions sont données a titre d'exemple il vous appartient en tant que commerçant identifié ci dessus de modifier l'ensemble de ces conditions de vente afin de les rendre conforme a la règlementation. Une fois cette adaptation réalisée supprimez ensuite ce paragraphe.
Si vous êtes un client et que vous lisez ce paragraphe : vous devez signaler au commerçant identifié ci dessus qu'il n'a pas mis en conformité ces conditions de vente
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. Préambule
La boutique virtuelle en tant que support informatique est gérée par la société DYNAGENCE qui ne pourrait être tenu responsable de problèmes de nature commerciale, de livraison etc...
Le contenu est publié sous la responsabilité totale du marchand identifié dans la section 'IDENTIFICATION'.

. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

. Produits
Les caractéristiques des certains produits peuvent changer sans préavis.
Les informations sur les produits sont données sous réserve d'erreur.

. Commande
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. La boutique confirme si possible l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué.
La vente ne sera conclue qu'a compter de la confirmation de la commande.
La boutique se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

. Livraison
Le délai de livraison est indiqué sur le bon de commande avant la validation
Pour des livraisons en dehors de l'union européenne certaines taxes peuvent s'appliquent en sus, elles varient en fonction de chaque pays, contactez votre administration des douanes pour plus de précisions

. Rétractation
Vous avez 7 jours ouvrables (r compter de la réception des articles) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations r l'adresse de la boutique .
En cas d'exercice du droit de rétractation, la boutique est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour.
Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours.

. Prix
Le prix est exprimé en Euro Toutes Taxes Comprises.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France et les pays de la CEE . Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, les frais de transport.

. Paiement
Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par Ville la boutique.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par le moyen choisi par le client.

. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français.
En cas de litige : tous les efforts devront être fait pour un règlement à l'amiable.

. Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente r distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie.
Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande.
Conformément à la loi ' Informatique et Libertés ', le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'acccès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de la boutique. De plus, la boutique s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.

Mineurs : en vertu de l'ordonnance n'59-107 du 7 janvier 1959 et de la loi n'74-631 du 5 juillet 1974, la vente d'alcool r des mineurs de moins de 16 ans est interdite. Toute personne commandant du vin ou de la bière ou toutes formes de boissons alcoolisée chez la boutique s'engage donc à avoir 16 ans révolus à la date de la commande.
L'abus d'alcool est dangereux pour la santé. Sachez consommer avec modération.


CES CONDITIONS SONT DONNEES A TITRE D'EXEMPLE. ELLES DOIVENT ETRE ADAPTEES.

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Warning: include() [function.include]: Failed opening 'melusine-depositaire.php' for inclusion (include_path='.:/usr/share/php:/usr/share/pear') in /home/web/dynaboutique.fr/ftp/www/creation-melusine/mentions-legales-melusine.php on line 35
Mélusine Besançon
38 Faubourg Rivotte (parking à proximité)
25000 Besançon
03 81 81 77 13
Mélusine Dijon
15 Rue d'Auxonne
21000 Dijon
03 45 34 31 58